Dépouillements
Dans leur majorité,
les liens vous transfèrent vers des données en accès totalement libre.
Toutefois, certains dépositaires conditionnent l'accès complet à des
dispositions qui leur sont propres. Ce tableau résume celles-ci.
(*) Gephil-ESM asbl: Pour toutes les demandes d'acte sur
GENWALBRU sur notre site gephil.be, nous fournissons gratuitement les
copies d'actes soit par courriel ou courrier postal sans frais de port et
sans obligation de devoir cotiser à GEPHIL-ESM.
Cette page est appelée à devenir le
résultat concret de notre rassemblement. Vous y trouverez l'ensemble des
communes francophones qui ont fait l'objet de dépouillements, réalisés
principalement par un des partenaires. D' autres sont aussi repris dans
cette liste pour la simple raison que leurs données sont disponibles en
clair.
Vous y
découvrirez le nom de la commune, avec entre parenthèses la
province concernée, le réalisateur (avec lien direct), une
remarque éventuelle est parfois jointe. Certains liens différents peuvent
éventuellement être disponibles pour une même commune (périodes couvertes
différentes, ...)
Via le
sous-menu, cette liste est scindée en 3 parties: les communes francophones,
les communes de Flandre, puis les communes françaises (souvent les
frontalières).
POUR
RAPPEL: Dans le cas où certaines limites sont fixées par l'un ou l'autre
partenaire, celui-ci garantit toutefois une aide et une entraide GRATUITE
dans le cas où vous les contactez.
ACTUELLEMENT, ces données concernent plus
de 1000 communes de Wallonie, de Bruxelles, de Flandre et de
France.
